Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TEMPURA
GIMBERT SURGELES
Numéro de dépôt :
3264538
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque TEMPURA
Déposée le 24 décembre 2003 par la société GIMBERT SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TEMPURA »
Le déposant est la société GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 383 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIMBERT SURGELES - ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 339383465
GIMBERT SURGELES - ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405739 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
– poissons, crustacés, produits de la mer frais, surgelés, cuisinés, cuits. – plats cuisinés frais, surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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